PETIT FAUNE
Présentation de la marque PETIT FAUNE
Déposée le 12 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT FAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT FAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT FAUNE est expirée depuis le 12 avril 2024.
AGI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°172072 - Publication au BOPI 1994-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2261736 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285942 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°172073 - Publication au BOPI 1994-03-24
Renouvellement sans limitation n°2032139 - Publication au BOPI 1994-21
Inscription le 16 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535590 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579454 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554610 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31